Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination / Nom : SANIDEV
• Forme juridique : Entreprise Individuelle
• Siège social : 5 RUE DES SABLONS 17200 SAINT SULPICE DE ROYAN
• SIRET : 521 026 559 00042
• Responsable de la publication : BELANGER Emmanuel
• Email : contact@sanidev.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par : IONOS

• Hébergeur : IONOS SARL
• Adresse :7 PLACE DE LA GARE - BP 70109 - 57200 SARREGUEMINES CEDEX
• Site web : https://www.ionos.fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, éléments visuels, structure et code source, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni de leurs pratiques.

6. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles figurent dans la page Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs. Pour en savoir plus sur leur utilisation, leur finalité et vos choix, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.